Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITES FRANÇAISES FRENCH CREPES
Jacques-Charles DOMINITZ

Numéro de dépôt :
99782352
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque LES PETITES FRANÇAISES FRENCH CREPES

Déposée le 23 mars 1999 par Jacques-Charles DOMINITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PETITES FRANÇAISES FRENCH CREPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est Jacques-Charles DOMINITZ, domicilié(e) 69 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-Charles DOMINITZ - France.

La marque LES PETITES FRANÇAISES FRENCH CREPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES FRANÇAISES FRENCH CREPES est expirée depuis le 23 mars 2009.

Jacques-Charles DOMINITZ a également déposé les autres marques suivantes : LILLY'S , PRIMOMAG , INFLUENCE , LES PETITES FRANCAISES , CREP S BAR LES PETITES FRANCAISES , CARAMEL , PROMAG , GO FREE


Jacques-Charles DOMINITZ - 69 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France


Jacques-Charles DOMINITZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Hôtellerie, restauration (alimentation) maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux du génie (pas pour la construction) . Essais de matériaux. Laboratoires d'analyses médicales. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs. Services de crémation Viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits : gelées, confitures ; œufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves à base de viandes, poissons fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Vêtements, chaussures, chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.